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Prochain Conseil
lundi 19 décembre 2011 à 18 H00
Salle des Fêtes du Plan du Castellet - LE CASTELLET ordre du jour Avenant N° 2 au contrat d'affermage de l'assainissement collectif de la Zone d'Entreprise de Signes Approbation du nouveau règlement pour le service assainissement de la Zone d'Entreprise de Signes Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du Lundi 12 Septembre 2011 Budget Annexe de l'Eau Z. E. de Signes - Budget Supplémentaire 2011 Budget Annexe de l'Assainissement Z. E. de Signes - Budget Supplémentaire 2011 Autorisation de mandatement des dépenses d'Investissement avant le vote du Budget Primitif 2012 - Budget Principal Attribution de compensation définitive pour la Commune de Bandol - Exercice 2011 Budget Principal - Décisions modificatives Exercice 2011 Convention d'attribution d'un fonds de concours à la Commune de Riboux Attribution de principe du marché à bons de commande pour le marché de location et transport des conteneurs des déchetteries communautaires vers les centres de traitement Modification du tableau des effectifs - Créations d'emplois dans le cadre des avancements de grades 2012 Présentation du Rapport d'Activité de l'année 2010 : Information des décisions prises par Le Président et par le Bureau par délégation du Conseil Communautaire
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